CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur
CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE
CHAUFFAGE FIOUL association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
1548549
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2018
Présentation de la marque CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE
Déposée le 2 novembre 1988 par l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE »
Le déposant est l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL domicilié(e) 135, avenue de Wagram,75017 PARIS (dossier no 2388651) - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2388651) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE est expirée depuis le 2 novembre 2018.
CHAUFFAGE FIOUL association régie par la loi de 1901 - 135, avenue de Wagram,75017 PARIS (dossier no 2388651) - 75017 - France
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2388651) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388651 - Publication au BOPI 2008-10-30
Renouvellement sans limitation n°2127674 - Publication au BOPI 1998-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Inscription le 7 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261501 - Publication au BOPI 1998-09-07
Fuel. Installations de chauffage
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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